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Editeur du site Multipass +

 

Le Conseil Régional de Lorraine

Place Gabriel Hocquard 
CS 81004 
57036 METZ Cedex 1

Tél: +33 (0)3.87.33.60.00 
Fax: +33 (0)3.87.32.89.33 
 

Directeur de la publication : Monsieur Jean-Pierre Masseret, Président du Conseil Régional de Lorraine.

Rédaction : Les services du Conseil Régional de Lorraine et APPLICAM, 2 avenue de Sébastopol, BP 65072 57072 Metz Cedex 3.

 

 

Hébergeur du site Multipass +

 

APPLICAM
2 avenue de Sébastopol
BP 65072
57072 METZ CEDEX 3

Tél: +33 (0)3.87.75.00.69
Fax: +33 (0)3.87. 75.82.09
 

 

I. Références techniques

 

Outil de gestion du contenu : DRUPAL V7

Développement, conception graphique et maintenance : APPLICAM

Fournisseur du service : APPLICAM

 

 

II. Environnement technique

 

Le présent site est optimisé pour un affichage en 1024x768.

 

Le site est compatible avec les standards du World Wide Web Consortium (W3C).

 

 

 

III. Droits d’auteur

Le site et l’ensemble de ses contenus relèvent de la législation française relative à la protection du droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images (animées ou non), ainsi que toutes œuvres intégrées dans le présent site, sont la propriété du Conseil Régional de Lorraine ou de tiers ayant autorisé le Conseil Régional de Lorraine à les utiliser.

Par conséquent, toute reproduction totale ou partielle du présent site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du Conseil Régional de Lorraine est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.

De même, toute reproduction totale ou partielle des logos du Conseil Régional de Lorraine ayant fait l’objet d’un dépôt de l’INPI, effectuée à partir des éléments du présent site sans l’autorisation préalable et expresse du Conseil Régional de Lorraine est donc prohibée et passible de sanctions.

Pour obtenir l’autorisation de reproduire des éléments du présent site, une demande doit être adressée à l’adresse du Conseil Régional de Lorraine.

Lorsque la reproduction a été expressément autorisée, elle sera en tout état de cause soumise à l'obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l'adresse internet du site :  www.multipassplus.eu

 

 

IV. Protection de la vie privée et données à caractère personnel

 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique mis en œuvre par le Conseil Régional de Lorraine destiné à la souscription et la communication autour de la carte « Multipass + » qui permet aux jeunes de 16 à 25 ans inclus d’obtenir des réductions chez les partenaires de la carte.

 

Les données sont destinées au service compétent du conseil régional et à son sous-traitant Applicam uniquement. Elles ne sont pas transmises à des tiers y compris les partenaires de la carte.

 

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : Conseil Régional de Lorraine Place Gabriel Hocquard 57036 Metz Cedex 1 ou en téléphonant au 0 800 400 454 (appel gratuit depuis un poste fixe).

 

 

 

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V. Limite de responsabilité

 

Les données contenues dans ce site sont mentionnées uniquement à titre d’information.

Si le Conseil Régional de Lorraine s’efforce de les tenir à jour de manière précise et exacte, il ne saurait engager sa responsabilité et donner aucune garantie de quelque sorte, explicite ou implicite, concernant l'exhaustivité, l'exactitude ou la fiabilité des informations contenues sur le présent site.

 

Mise en garde générale

Le Conseil Régional de Lorraine ne saurait être tenu pour responsable de tous les faits qui ne lui sont pas imputables et notamment, en cas de mauvaise utilisation par l'utilisateur du service ou en cas d'indisponibilité temporaire du service en raison notamment de période de maintenance, d'incidents techniques ou de cas de force majeure.

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Il est précisé qu’il appartient au visiteur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels contre toute atteinte.

 

 

Modification du site Multipass +

 

Le Conseil Régional de Lorraine se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.

 

 

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