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Editeur du site Multipass +

 

Le Conseil Régional Grand Est
Maison de la Région – 1 place Adrien Zeller
BP 91006 – 67070 Strasbourg Cedex
Tél: +33 (0)3.87.33.60.00 
Fax: +33 (0)3.87.32.89.33 
 

Directeur de la publication : Monsieur Philippe Richert, Président du Conseil Régional Grand Est.

Rédaction : Les services du Conseil Régional Grand Est et Docapost Applicam, 2 avenue de Sébastopol, BP 65072 57072 Metz Cedex 3.

 

Hébergeur du site Multipass +

 

Docapost Applicam
2 avenue de Sébastopol
BP 65072
57072 METZ CEDEX 3

Tél: +33 (0)3.87.75.00.69
Fax: +33 (0)3.87. 75.82.09
 

I. Références techniques

 

Outil de gestion du contenu : DRUPAL V7

Développement, conception graphique et maintenance : Docapost Applicam

Fournisseur du service : Docapost Applicam

 

II. Environnement technique

 

Le présent site est optimisé pour un affichage en 1024x768.

 

Le site est compatible avec les standards du World Wide Web Consortium (W3C).

 

III. Droits d’auteur

 

Le site et l’ensemble de ses contenus relèvent de la législation française relative à la protection du droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images (animées ou non), ainsi que toutes œuvres intégrées dans le présent site, sont la propriété du Conseil Régional Grand Est ou de tiers ayant autorisé le Conseil Régional Grand Est à les utiliser.

Par conséquent, toute reproduction totale ou partielle du présent site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du Conseil Régional Grand Est est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.

De même, toute reproduction totale ou partielle des logos du Conseil Régional Grand Est ayant fait l’objet d’un dépôt de l’INPI, effectuée à partir des éléments du présent site sans l’autorisation préalable et expresse du Conseil Régional Grand Est est donc prohibée et passible de sanctions.

Pour obtenir l’autorisation de reproduire des éléments du présent site, une demande doit être adressée à l’adresse du Conseil Régional Grand Est.

Lorsque la reproduction a été expressément autorisée, elle sera en tout état de cause soumise à l'obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l'adresse internet du site :  www.multipassplus.eu

 

IV. Protection de la vie privée et données à caractère personnel

 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique mis en œuvre par le Conseil Régional Grand Est destiné à la souscription et la communication autour de la carte « Multipass + » qui permet aux jeunes de 16 à 25 ans inclus d’obtenir des réductions chez les partenaires de la carte.

 

Les données sont destinées au service compétent du conseil régional et à son sous-traitant Docapost Applicam uniquement. Elles ne sont pas transmises à des tiers y compris les partenaires de la carte.

 

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : Conseil Régional Grand Est Maison de la Région – 1 place Adrien Zeller BP 91006 – 67070 Strasbourg Cedex ou en téléphonant au 0 800 400 454 (appel gratuit depuis un poste fixe).

 

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V. Limite de responsabilité

 

Les données contenues dans ce site sont mentionnées uniquement à titre d’information.

Si le Conseil Régional Grand Est s’efforce de les tenir à jour de manière précise et exacte, il ne saurait engager sa responsabilité et donner aucune garantie de quelque sorte, explicite ou implicite, concernant l'exhaustivité, l'exactitude ou la fiabilité des informations contenues sur le présent site.

 

Mise en garde générale

 

Le Conseil Régional Grand Est ne saurait être tenu pour responsable de tous les faits qui ne lui sont pas imputables et notamment, en cas de mauvaise utilisation par l'utilisateur du service ou en cas d'indisponibilité temporaire du service en raison notamment de période de maintenance, d'incidents techniques ou de cas de force majeure.

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Le Conseil Régional Grand Est ne peut ainsi être tenu pour responsable des dommages, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l'utilisation de ce site.

Il est précisé qu’il appartient au visiteur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels contre toute atteinte.

 

Modification du site Multipass +

 

Le Conseil Régional Grand Est se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.

 

Attestation d’homologation de sécurité du site

 

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